AUTORISATION D’UTILISATION D’UN MÉMOIRE OU D’UNE THÈSE

Je transmets à l’Université de Montréal, la version finale, complète et sans altération du mémoire ou de la thèse présenté(e) en vue de l’obtention de mon diplôme, telle qu'approuvée par le jury.

J’autorise l’Université de Montréal à faire ce qui suit au sujet de mon mémoire ou de ma thèse, uniquement à des fins non commerciales: 

A)	archiver, produire, reproduire, publier mon mémoire ou ma thèse sur n'importe quel support ou dans n’importe quel format, connu ou à venir, et rendre mon mémoire ou ma thèse disponible au public, notamment par l'intermédiaire d'un réseau électronique tel que l'Internet ou par télécommunication;

B)	transmettre une copie numérique de mon mémoire ou de ma thèse à Bibliothèque et Archives Canada (une institution du gouvernement du Canada dont le mandat est de préserver le patrimoine documentaire canadien), et l’autoriser à faire, à l’égard de mon mémoire ou de ma thèse les actions mentionnées au paragraphe A) précédent, exclusivement à des fins non commerciales. 

L’autorisation que je donne est gratuite, non exclusive et perpétuelle. Elle entre en vigueur à la date du dépôt final à l’Université de Montréal, sauf en cas d’embargo, auquel cas, l’autorisation n’entrera en vigueur que le jour où la période d'embargo sera expirée.

Je n’ai pas permis à qui que ce soit d’autre que l’Université de Montréal d’utiliser mon mémoire ou ma thèse de manière exclusive et je n’ai pas cédé mes droits d’auteur à quiconque avant d’accorder la présente Autorisation. Si je désire donner des droits à une autre personne, éditeur, entreprise, organisme ou institution, je devrai au préalable le ou la prévenir du fait que j’ai donné la présente Autorisation à l’Université de Montréal et indirectement à Bibliothèque et Archives Canada.

J'ai obtenu les permissions nécessaires pour l'inclusion dans mon mémoire ou ma thèse de tout matériel protégé par le droit d'auteur d’un tiers, incluant, le cas échéant, l’accord des coauteurs des articles qui composent mon mémoire ou ma thèse. De plus, j’ai retiré tout renseignement personnel ou information confidentielle de tiers qui aurait pu se trouver dans mon mémoire ou dans ma thèse.

Je reconnais que je ne pourrai pas tenir l'Université de Montréal responsable de l’utilisation qui pourrait être faite par les personnes qui auront accès à mon mémoire ou à ma thèse en conséquence de la présente Autorisation.

En cochant la case [J'accorde la licence], je déclare que tout ce qui est écrit dans la présente Autorisation est vrai et j’accepte d’être lié par toutes les dispositions qu’elle contient.

[ver. 06-2015]