LICENCE DE DIFFUSION NON EXCLUSIVE

En soumettant ce document ainsi que les métadonnées bibliographiques associées, j'accorde à l'Université de Montréal le droit non exclusif, perpétuel, libre de redevances, sans limitation territoriale et limité à des fins non commerciales découlant de la mission universitaire, de les archiver, de les reproduire et de les publier sur n'importe quel support ou dans n’importe quel format, connu ou à venir, et de les rendre disponibles au public notamment par l'intermédiaire d'un réseau électronique tel que l'Internet ou par télécommunication.

Je déclare que:
─	Ce document relève de ma propre propriété intellectuelle, ou que j'ai l'accord des détenteurs du droit d'auteur pour effectuer ce dépôt (1);
─	Les permissions nécessaires ont été obtenues pour l'inclusion dans le document de tout matériel protégé par le droit d'auteur d’un tiers;
─	Tout renseignement personnel ou information confidentielle de tiers qui aurait pu se trouver dans le document a été retiré. 

(1) Si le document déposé est un article de revue publié, l’Université de Montréal vérifiera et appliquera la politique de l’éditeur concernant la diffusion en libre accès.

La présente licence entre en vigueur à la date du  dépôt, à moins qu’un délai de diffusion ne s'applique; la licence prend dans ce cas effet à l'expiration de la période d'embargo.

L'Université de Montréal ne pourra être tenue responsable de l’utilisation qui pourrait être faite par les personnes qui auront accès au document en conséquence de la présente Licence. 

En cochant la case [J'accorde la licence], je déclare que tout ce qui est écrit dans la présente Licence est vrai et j'accepte d’être lié par toutes les dispositions qu'elle contient.

[ver. 05-2018]