LICENCE DE DIFFUSION NON EXCLUSIVE
J'accorde à l'Université de Montréal par le dépôt de mon travail d'intégration aux 
cycles supérieurs une licence non exclusive, perpétuelle, libre de redevances, 
sans limitation territoriale mais limitée à des fins découlant de la mission 
universitaire, sur tous les droits d'auteur portant sur mon travail d'intégration ou 
mon rapport de stage, incluant notamment le droit d'accorder des sous-licences, 
ainsi que le droit de reproduire, de produire et de publier le travail dirigé ou 
le rapport de stage sur n'importe quel support, connu ou inconnu, le droit de 
communiquer l'œuvre au public par télécommunication, notamment par 
l'intermédiaire d'un réseau électronique tel que l'Internet.

La présente licence entre en vigueur à la date du dépôt à moins que l'Université 
ne m'ait accordé un délai de diffusion; la licence prend dans ce cas effet à 
l'expiration de la période d'embargo.

Je conserve, avec les coauteurs le cas échéant, la liberté reconnue au titulaire 
du droit d'auteur de diffuser, éditer et utiliser commercialement ou non ce 
travail.

Je comprends que l'Université de Montréal ne peut être tenue pour responsable si 
la distribution des fichiers et des métadonnées entraînait une quelconque 
violation du droit d'auteur.

Je déclare avoir l'accord des coauteurs s'il y a lieu pour faire ce dépôt et que 
j'ai obtenu les permissions nécessaires pour l'inclusion dans mon travail d'intégration 
de matériel protégé par le droit d'auteur.

Je déclare que je soumets la version finale, complète et sans altération mon 
travail d'intégration ou mon rapport de stage, telle qu'approuvée par le jury ou les responsables de l'évaluation.


En cochant la case  [J'accorde la licence], vous déclarez que ce qui précède
est vrai et acceptez les termes de cette licence.