LICENCE DE DIFFUSION NON EXCLUSIVE

En soumettant le document ci-joint ainsi que les métadonnées bibliographiques qui s'y rapportent (le « Document »), j'accorde à l'Université de Montréal une licence non exclusive, perpétuelle, gratuite et sans limite territoriale qui l'autorise à télécharger le Document, à l'imprimer et à le mettre à la disposition de tout usager de son dépôt numérique institutionnel de publications savantes, exclusivement à des fins non commerciales. Je pourrai révoquer cette licence à condition de me conformer aux dispositions pertinentes de la Politique sur le libre accès aux publications savantes de l'Université de Montréal et à ses directives d'application. 

Je déclare que j'ai l'autorisation du ou des titulaires du droit d'auteur relatif au Document au sens de la Loi sur le droit d'auteur et notamment un co-auteur ou un éditeur, afin de concéder la présente Licence de diffusion à l'Université de Montréal. 

Je déclare que tout renseignement personnel ou information confidentielle de tiers qui aurait pu se trouver dans le Document a été retiré. 

Je reconnais que l'Université de Montréal ne pourra être tenue responsable de l'utilisation du Document qui pourrait être faite par les personnes qui auront accès au Document par l'entremise du dépôt institutionnel de l'Université de Montréal dans le cadre de la présente Licence de diffusion et dans le respect de ses dispositions. 

En cochant la case [J'accorde la licence], je déclare que tout ce qui est écrit dans la présente Licence de diffusion est vrai et j'accepte d'être lié par toutes les dispositions qu'elle contient.

[ver. 02-2020]