Outils d'aide à la substitution des substances toxiques hors solvants
Rapport / Report
Fichiers
Date de publication
Autrices et auteurs
Identifiant ORCID de l’auteur
Contributrices et contributeurs
Direction de recherche
Publié dans
Date de la Conférence
Lieu de la Conférence
Éditeur
Cycle d'études
Programme
Organisme subventionnaire
Résumé
Résumé
Introduction
La substitution est une méthode de prévention qui consiste à éliminer l’utilisation d’une
substance dangereuse en la remplaçant par une autre moins dangereuse ou par un procédé
différent. Elle occupe le premier rang dans la hiérarchie des méthodes de prévention des
risques associés à l’exposition aux substances dangereuses. Il s’agit d’une approche
complexe nécessitant plusieurs étapes et devant considérer divers facteurs tels que la
santé et la sécurité du travail, l’environnement, la faisabilité technique, les coûts, mais
aussi les facteurs humains et organisationnels. Réaliser un projet de substitution nécessite
de disposer de méthodes et d’outils pour mettre en place le processus et comparer les
différentes solutions de remplacement envisagées. L’objectif de ce travail était de
recenser les outils d’aide à la substitution disponibles plus spécifiquement pour les
substances toxiques qui ne sont pas des solvants, ces derniers ayant fait l’objet d’un
précédent rapport.
Méthodologie
Une recherche documentaire exhaustive a été effectuée dans sept bases de données
bibliographiques et sur les sites Web d’organismes de plusieurs pays tels que les ÉtatsUnis, la France, l’Allemagne ou le Danemark. Divers mots-clés se rapportant à la
substitution et à la comparaison des produits chimiques dangereux ont été utilisés pour
effectuer la recherche. Des moteurs de recherche généralistes ont également été
consultés.
Résultats
Les outils d’aide à la substitution sont regroupés en cinq catégories : 1) démarches
générales de substitution, dont diverses procédures par étapes qui s’adressent
essentiellement aux entreprises ainsi que des cadres de référence très complets tels que
celui du Lowell Center Alternatives Assessment Framework ou du U.S. EPA, 2) outils
d’évaluation et de comparaison des substituts potentiels dont quatorze ont été recensés, 3)
divers outils auxiliaires (bases de données, modèles) alimentant en données les outils
précédents, 4) banques de cas de substitution, dont quatre sont présentées plus en détail et
5) documentation spécifique provenant de divers organismes gouvernementaux et
paragouvernementaux. Parmi les outils d’évaluation et de comparaison, qui sont le cœur
de ce rapport, on peut distinguer les outils spécialisés quant aux types de substances
couvertes, comme PestScreen pour les pesticides et GISBAU/GISCODE pour les
produits du domaine de la construction. On note également trois outils limités aux aspects
environnementaux, CHEMS, la matrice à cinq niveaux et PestScreen. Les approches de
gestion graduée des produits chimiques (« control banding ») telles que la méthodologie
d’évaluation simplifiée du risque chimique de l’INRS ou le Stoffenmanager bien que non
destinées spécifiquement à la substitution permettent d’attribuer relativement simplement
des scores à diverses substances dans la situation concrète de petites et moyennes entreprises. Le modèle à colonnes a quant à lui été développé spécifiquement dans une
perspective de substitution en entreprise dans le contexte réglementaire allemand. Il
s’appuie en grande partie sur les renseignements présents sur les fiches de données de
sécurité et sur les phrases de risque, mais il laisse à l’utilisateur une large marge de
manœuvre pour pondérer les catégories prises en compte. Quick Scan est un autre outil
relativement complet et s’appuyant en partie sur les phrases de risque. Destiné à
l’évaluation des substances par les industriels néerlandais dans le cadre de l’implantation
de REACH, il permet cependant une évaluation du niveau de préoccupation des
substances en tenant compte de leurs utilisations prévues. Green Screen a une approche
très large, incluant le cycle de vie, mais basée uniquement sur les propriétés dangereuses
inhérentes des substances. IRCHS et P2OASys sont des systèmes relativement complets
qui intègrent un grand nombre de paramètres et mènent à un indice chiffré. Les deux
outils sont cependant complexes, exigeant la consultation de banques de données et
parfois l’utilisation de modèles. P2OASys, spécifiquement développé pour les
entreprises, plutôt que pour les gouvernements ou les grands industriels, est plus souple
qu’IRCHS (présence d’un tableur et diverses pondérations possibles).
Conclusion
Il n’y a pas d’outil d’aide à la substitution propre aux substances hors solvants. La
majorité des outils est complexe à l’encontre de certains outils destinés exclusivement au
domaine des substances volatiles. Le recours à un expert est le plus souvent nécessaire
p. ex. pour valider les informations contenues dans les FDS, pallier le manque
d’information pour certaines substances et pour pondérer les catégories de danger en
fonction de la situation concrète d’une entreprise. Les contraintes de temps et d’argent
vont moduler le choix de l’outil approprié dans une situation donnée. Ainsi, les PME
auront avantage à l’utilisation d’outils simples comme le modèle à colonnes, mais
également à avoir recours aux banques de cas et éventuellement au réseautage par
Internet. Finalement, il y a un réel besoin de développer de nouveaux outils de
comparaison des substances toxiques hors solvants, ciblant des substances ou familles de
substances particulières de par leur nature physique ou leur fonction.
Table des matières
Notes
Rapport soumis à l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Convention de coopération 06_CRD_33). Département de santé environnementale et santé au travail, Faculté de médecine, Université de Montréal, Montréal.
Notes
Autre version linguistique
Ensemble de données lié
Licence
Approbation
Évaluation
Complété par
Référencé par
Ce document diffusé sur Papyrus est la propriété exclusive des titulaires des droits d'auteur et est protégé par la Loi sur le droit d'auteur (L.R.C. (1985), ch. C-42). Sauf si le document est diffusé sous une licence Creative Commons, il ne peut être utilisé que dans le cadre d'une utilisation équitable et non commerciale comme le prévoit la Loi (i.e. à des fins d'étude privée ou de recherche, de critique ou de compte-rendu). Pour toute autre utilisation, une autorisation écrite des titulaires des droits d'auteur sera nécessaire.